Amendes
Forfait: Pré Régional à D4 30.00 €
D5 et Féminines 8.20 €
Plus le remboursement des frais de déplacement de l'équipe adverse (0.30 €).
Forfait lors des journées de barrages - pré-titres ou titres l'amende correspondra au montant de l'engagement indiqué ci-dessous.
Forfait général: L'amende correspondra au montant de l'engament (voir article II 709.3) soit:
- Pré Regional 85.00 €
- Départementale 1 78.50 €
- Départementale 2 68.00 €
- Départementale 3 62.00 €
-
Départementale
4
47.00 € ou 31.00
€ (2eme phase)
-
Départementale
5
31.00 € ou 21.00 € (2eme phase)
-
Départementale 1 et 2
féminine 31.00 € ou 21.00 € (2eme
phase)
Feuille non parvenue si demandée par le comité (jeudi matin dernier délai)
- 1ere fois = 3.30 €
Feuille de rencontre non télétransmise et/ou résultat non saisi sur SPID (avant lundi minuit)
- 1ere fois = 5.00 €
- 2eme fois = 10.00€
Mauvaise composition d'équipes: 8.20 €
Joueur non qualifié: 8.20 €
Joueur brulé: 8.20 €
Equipe incomplète: (PR-D1-D2) 15.00 €
(D3-D4) 8.20 €
Réclamation sur une feuille de rencontre : confirmation de la réclamation dans les 72 heures suivant la rencontre au responsable de la commission sportive en recommandé,
accompagnée d'un chèque de 30.50 € et qui sera remboursé si la réclamation est
justifiée.
Absence d'un arbitre à partir de la D1 et au-dessus: 80 €
Absence d'un juge-arbitre à partir de la PR et au-dessus: 150 €
Demande de modification au calendrier : Une rencontre peut être avancée mais en aucun cas retardée. Cette demande de changement devra parvenir par courrier ou par mail au moins le jeudi précédent la rencontre. Cette demande ne pourra être prise en considération que si elle est revêtue des signatures et cachets des deux clubs ou encore suite à la transmission, au Comité, des mails d'accord des clubs en question.